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Manuel d'identité visuelle

Directives obligatoires pour l'utilisation des marques SourceWeb

Ce document traite des directives obligatoires relatives à l'utilisation de la marque SourceWeb®.

Toute utilisation des marques doit impérativement respecter ces directives.

Toute violation de ces directives sera considérée par le groupe SourceWeb comme une violation de la marque et fera l'objet de poursuites civiles.